Kat İrtifakı et Kat Mülkiyeti : deux types de tapu

Quiconque lit le titre de propriété d'un appartement en Turquie (le tapu) rencontre vite deux longs termes turcs : Kat İrtifakı et Kat Mülkiyeti. Ils se ressemblent, les brochures prennent rarement le temps de les expliquer, et pourtant ils décrivent deux étapes différentes de la vie d'un immeuble et de votre propriété. Ce guide explique ce que chacun signifie, pourquoi un immeuble passe généralement de l'un à l'autre et ce qu'un acheteur doit vérifier sur le titre.

Que signifie Kat İrtifakı ?

Le Kat İrtifakı est le type de titre généralement délivré tant que l'immeuble est en construction ou n'a pas encore reçu son permis d'habiter. Le terrain est enregistré en copropriété, et chaque acheteur détient une part de celui-ci ainsi que le droit de construire et de posséder un appartement précis dans le futur immeuble. En d'autres termes, vous êtes inscrit comme propriétaire d'un logement défini qui n'existe pas encore dans sa forme finale. C'est la voie normale pour les projets vendus pendant la construction : elle donne à l'acheteur un droit enregistré sur un lot précis, et non une simple promesse.

Que signifie Kat Mülkiyeti ?

Le Kat Mülkiyeti, souvent traduit par propriété par étages, est le titre complet d'un appartement indépendant dans un immeuble achevé. Ici, l'appartement lui-même est le bien enregistré, avec sa quote-part du terrain et des parties communes de l'immeuble. C'est le titre auquel la plupart des gens pensent lorsqu'ils disent posséder un appartement. C'est aussi la forme normalement attendue lorsqu'un logement est revendu, loué ou présenté dans une démarche officielle qui exige un bien achevé.

Pourquoi le titre change après l'İskan

L'étape qui sépare les deux types est le permis d'habiter, l'İskan, que nous expliquons dans un autre article de ce blog. Lorsque la construction est terminée et que la municipalité a inspecté l'immeuble et délivré l'İskan, les lots peuvent être convertis de Kat İrtifakı en Kat Mülkiyeti au registre foncier. C'est pourquoi un projet en construction porte normalement le premier type, tandis qu'un immeuble achevé et muni de son permis d'habiter porte le second. Le changement de type ne change pas le propriétaire du logement ; il enregistre que l'immeuble existe désormais tel qu'approuvé et que votre appartement est un lot terminé et enregistré séparément.

Que vérifier sur le titre

Demandez quel type de titre le logement a aujourd'hui et ce qui doit se passer avant qu'il change. Pour un logement en construction, demandez quand la conversion en Kat Mülkiyeti est attendue et qui se charge de la démarche. Pour un logement achevé, demandez à voir l'İskan et vérifiez que le titre renvoie au même immeuble, au même bloc et au même numéro d'appartement que celui que vous achetez. Vérifiez aussi que la surface, l'étage et la part de terrain correspondent aux documents de vente, et demandez s'il existe une hypothèque ou une saisie enregistrée sur le bien. Un acheteur prudent demande ces documents avant de payer, pas après.

Sur ce site, CasaBlu Vadi à Beylikdüzü est un projet en cours : les questions ci-dessus sont donc exactement celles à poser à notre équipe sur l'étape de son titre de propriété. Marmara Haven Villa à Büyükçekmece présente ses documents sur une fiche projet vérifiée, confirmée par l'équipe HADARA, avec un titre indépendant (Müstakil Tapu), un permis de construire et un permis d'habiter indiqué comme délivré. Lotus Yalı est un projet achevé, prêt à habiter, et vous pouvez nous demander ses documents avant de décider. Les conditions sont conformes à la loi en vigueur et peuvent changer.

HADARA, votre partenaire immobilier à Istanbul, se fait un plaisir d'expliquer les documents de tout projet et de vous dire lesquels demander. Contactez-nous ou réservez une visite vidéo privée pour choisir les logements qui vous intéressent, puis venez à Istanbul les voir en personne.