Citoyenneté turque par l'achat immobilier : le guide de l'acheteur

Beaucoup d'acheteurs internationaux s'intéressent d'abord à Istanbul pour le logement lui-même, puis découvrent que ce même achat peut ouvrir la voie à la citoyenneté turque pour toute la famille. La Turquie accorde sa citoyenneté aux investisseurs étrangers qui achètent un bien immobilier d'une valeur d'au moins 400 000 $ et le conservent au moins trois ans. Ce guide suit le parcours du point de vue de l'acheteur : ce qu'il faut rechercher dans un bien, l'ordre des étapes, les documents à préparer et la place de votre famille dans la demande. Les conditions juridiques elles-mêmes font l'objet d'un article distinct consacré au droit de la citoyenneté par investissement.

Choisir un bien éligible

Commencez par l'objectif. Un bien acheté pour la citoyenneté doit aussi fonctionner comme logement ou comme investissement : réfléchissez donc à l'emplacement, à la surface et à l'usage prévu, puis vérifiez l'éligibilité. Le bien doit valoir au moins 400 000 USD, ou l'équivalent dans une autre devise étrangère, et ce montant peut être atteint avec un seul bien ou plusieurs biens réunis. L'éligibilité concerne le logement, et non le projet dans son ensemble : dans un même immeuble, un grand appartement peut atteindre le seuil alors qu'un plus petit ne l'atteint pas. Les logements en construction peuvent également être éligibles, si bien qu'un achat sur plan n'est pas exclu.

Demandez une confirmation écrite avant de vous engager. Pour certains projets, HADARA publie une fiche projet vérifiée dont les informations sont confirmées par notre équipe ; pour Marmara Haven Villa, par exemple, cette fiche indique que le bien est éligible à la citoyenneté. Pour les autres projets, nos conseillers vérifient chaque logement de votre sélection au regard des règles en vigueur, afin que vous ne vous fiiez jamais à une simple brochure.

Le parcours, étape par étape

La démarche commence par une consultation gratuite, au cours de laquelle nous étudions vos objectifs, votre budget et votre famille, puis sélectionnons les projets et logements éligibles. La visite vidéo privée est une étape suivante très pratique : avec l'un de nos conseillers, vous découvrez l'appartement témoin, la maquette et le projet lui-même, et vous posez toutes vos questions avant de voyager. L'achat lui-même se conclut lors d'un séjour à Istanbul, où vous voyez en personne le logement choisi. À ce stade, il vous faudra aussi un numéro fiscal turc et un compte bancaire local, et notre équipe vous aide à obtenir les deux.

Vient ensuite la partie administrative. Le rapport d'évaluation agréé est établi, le prix est versé en devises et la banque délivre le certificat DAB. La propriété est alors enregistrée au cadastre avec une annotation interdisant la vente pendant trois ans ou, pour un bien sur plan, une promesse de vente notariée est signée. Le cadastre examine le dossier et délivre le certificat de conformité. Vous et votre famille obtenez ensuite un permis de séjour, la demande de citoyenneté est déposée et, après examen par les autorités, la décision est rendue et vous demandez vos cartes d'identité et passeports turcs. Une grande partie de ces formalités peut être réalisée par procuration : un court séjour à Istanbul suffit généralement. Entre le titre de propriété et la décision, il faut généralement compter quelques mois.

Les documents et votre famille

Un seul achat couvre la famille. Votre conjoint et vos enfants de moins de 18 ans sont inclus dans la même demande, sans investissement supplémentaire. Aucune obligation de résider en Turquie n'est imposée, ni avant ni après la décision, et la double nationalité est autorisée pour la plupart des pays, de sorte que vous pouvez généralement conserver votre passeport actuel. Préparer les documents tôt fait gagner du temps. Il vous faudra des passeports en cours de validité pour vous, votre conjoint et vos enfants, des actes de naissance mentionnant les noms des parents, un acte de mariage le cas échéant et des photos biométriques récentes. Le dossier immobilier comprend en outre le titre de propriété ou la promesse de vente notariée, le rapport d'évaluation, le certificat DAB, le certificat de conformité et les permis de séjour. Les documents établis à l'étranger doivent être apostillés, ou légalisés par le consulat, et traduits en turc par un traducteur assermenté. Notre équipe prépare le dossier avec vous et vérifie chaque document avant son dépôt.

Prévoir votre budget

En plus du prix du bien, prévoyez les frais de titre de propriété, soit 4 % de la valeur déclarée du bien, payés lors de l'enregistrement, le rapport d'évaluation, les traductions assermentées et les frais de notaire, les frais officiels de permis de séjour, de demande et de passeport pour chaque membre de la famille, ainsi que les honoraires des avocats qui préparent et suivent le dossier de citoyenneté. Nous établissons une estimation détaillée pour votre situation. Les montants et conditions présentés dans cet article reflètent la loi actuelle et peuvent évoluer ; notre équipe confirme donc les règles en vigueur avant tout achat.

HADARA, votre partenaire immobilier à Istanbul, vous présente volontiers les logements éligibles et l'ensemble de la procédure de citoyenneté. Contactez-nous ou réservez une visite vidéo privée pour établir votre présélection, puis venez à Istanbul voir les logements en personne et passer à l'étape suivante en toute confiance.